Un modèle téléchargeable n’est pas forcément libre. Le droit d’usage change d’un éditeur à l’autre, et parfois d’une version à l’autre de la même famille.
Avant de servir un modèle (Ollama en local), lisez sa licence. Trois textes comparés, relevés en octobre 2026 ; ce n’est pas un conseil juridique.
Open source, open weight : pas la même chose
La définition de l’IA open source de l’Open Source Initiative (version 1.0) reprend quatre libertés : utiliser pour tout usage sans demander de permission, étudier, modifier, partager. Elle exige aussi des informations détaillées sur les données d’entraînement (pas les données elles-mêmes), le code complet et les paramètres.
Un modèle dont seuls les poids sont publiés, sous une licence qui restreint certains usages, ne coche pas ces cases. L’usage courant le dit « open weight », un terme que l’OSI ne définit pas : c’est un signal qu’il faut lire les conditions.
Apache 2.0 : la licence permissive classique
Un modèle sous Apache 2.0 reprend le texte de 2004 du logiciel libre :
- droit d’auteur concédé de façon perpétuelle, mondiale, gratuite et irrévocable ;
- licence de brevet qui tombe si vous engagez une action en contrefaçon visant l’œuvre ;
- à la redistribution : fournir la licence, signaler les fichiers modifiés, conserver les mentions de droit d’auteur, de brevet et de marque, reprendre le fichier NOTICE s’il existe ;
- aucun droit sur les marques, aucune garantie.
Pas d’usages interdits, pas de seuil d’utilisateurs.
Llama Community License : attribution et seuil
La licence de Llama 3.3 (version du 6 décembre 2024) autorise usage et redistribution, avec des conditions absentes d’Apache 2.0 :
- redistribuer le modèle ou un produit qui l’intègre impose de fournir la licence et d’afficher « Built with Llama » ;
- tout modèle créé, entraîné ou fine-tuné avec les Llama Materials ou leurs sorties, puis distribué ou mis à disposition, doit porter un nom commençant par « Llama » ;
- un fichier Notice reprend la mention d’attribution fixée par la licence ;
- l’usage respecte l’Acceptable Use Policy, intégrée par référence ;
- au-delà de 700 millions d’utilisateurs actifs mensuels à la date de sortie, il faut demander une licence à Meta, accordée à sa seule discrétion.
Gemma Terms of Use : des restrictions qui se propagent
Les conditions de Gemma (modifiées le 1er avril 2026) n’ont pas de seuil d’utilisateurs, mais :
- les « Model Derivatives » couvrent les modifications et les modèles entraînés à imiter Gemma, distillation comprise ;
- distribuer impose de reporter les restrictions d’usage dans vos propres accords, de fournir les conditions et de joindre une mention renvoyant à ai.google.dev/gemma/terms ;
- l’usage ne doit pas contrevenir à la Gemma Prohibited Use Policy ;
- Google peut restreindre, à distance ou autrement, un usage qu’il estime contraire aux conditions.
Piège de version : la même page renvoie Gemma 4 vers l’Apache License 2.0. Même famille, deux régimes.
Trouver la licence sur Hugging Face
Sur le Hub, la licence est une métadonnée de la model card (le README.md du dépôt), affichée sur la page du modèle et filtrable. Les identifiants sont normalisés (apache-2.0, llama3.3, gemma) ; une licence hors liste se déclare other, avec un nom et un lien.
---
license: other
license_name: <nom-de-la-licence>
license_link: <url-ou-fichier-LICENSE>
base_model: <org>/<modele-de-base>
---
Deux réflexes. Remonter au modèle de base : une version quantifiée ou fine-tunée peut renseigner base_model, et les licences Llama et Gemma visent aussi les dérivés ; lisez le texte d’origine, pas seulement celui du dépôt qui a repackagé les poids. Lire avant d’accepter : un modèle « gated » demande de partager nom d’utilisateur et email avec l’auteur, qui peut retirer l’accès à tout moment, sans préavis.
Ce qu’il faut retenir
- Téléchargeable ne veut pas dire open source : la définition OSI exige aussi des informations détaillées sur les données et le code complet.
- Apache 2.0 : aucune restriction d’usage, des obligations à la redistribution.
- Llama 3.3 : « Built with Llama », nom en « Llama » pour tout modèle bâti sur ses poids ou ses sorties, politique d’usage, seuil de 700 millions d’utilisateurs.
- Gemma : restrictions à répercuter en aval, mais Gemma 4 est sous Apache 2.0 ; la licence se lit version par version.
- Sur Hugging Face :
licensed’abord,base_modelensuite.
In English
Apache 2.0, Llama Community License, Gemma Terms of Use: what each text allows, what it imposes on redistribution, and where to find a model's license on Hugging Face. The OSI definition of open source AI requires, beyond the weights, information on the data and code used to produce them, and on Hugging Face the license is model card metadata.
Sources & vérification
Relevé sur : Textes de licence officiels, relevé 2026-10
- Open Source Initiative, The Open Source AI Definition 1.0 opensource.org
- Apache Software Foundation, Apache License 2.0 apache.org
- Meta, Llama 3.3 Community License Agreement github.com
- Google, Gemma Terms of Use ai.google.dev
- Google, Gemma 4 license ai.google.dev
- Hugging Face Hub, Licenses huggingface.co
- Hugging Face Hub, Model Cards huggingface.co
- Hugging Face Hub, Gated models huggingface.co
